CCAS Conseil d'administration
Comptes Rendus de séance
Séance du Mardi 6 février 2024
↳ 
Délibération N°CCAS2024-002 M57 - Approbation du règlement budgétaire et financier ↳ Délibération N°CCAS2024-003 Approbation du compte de gestion 2023 ↳ Délibération N°CCAS2024-004 Approbation du compte administratif 2023 ↳ Délibération N°CCAS2024-005 Approbation du budget primtif 2024
Séance du Mardi 9 janvier 2024
↳ Délibération N°D2024-001 Débat d'orientation budgétaire
Séance du Mardi 20 juin 2023
↳ Délibération N°D2023-05 Changement de nomenclature budgétaire et comptable au 1er janvier 2024 - Passage au référentiel M57
Séance du Mercredi 1 février 2023
↳ Délibération N°D2023-002 CCAS compte de gestion 2022 ↳ Délibération N°D2023-003 CCAS Compte administratif 2022 ↳ Délibération N°D2023-004 CCAS budget primitif 2023
Séance du Mercredi 11 janvier 2023
↳ Délibération N°D2023-001 FINANCES - Débat d'orientation budbétaire 2023
Séance du vendredi 7 octobre 2022
↳ Délibération N°D2022-005 Mise à jour du règlement du CCAS ↳ Délibération N°D2022-006 Subvention SESSAD Les Petits Princes
Retrouvez ci-contre les comptes rendus des conseils d'administration et les délibérations. (Les fichiers sont consultables et téléchargeables au format PDF.)