Publication des actes administratifs

D2026_021 - FINANCES
Subvention au profit du Souvenir Français
Publié le 20/02/2026
D2026_020 - FINANCES
Débat d'orientation budgétaire 2026
Publié le 20/02/2026
D2026_022 - ADMINISTRATION GENERALE
Voirie du lotissement des Allobroges - Rétrocession à la commune
Publié le 20/02/2026
D2026_023 - RESSOURCES HUMAINES
Recrutements d'agents non titulaires pour accroissement saisonnier d'activité
Publié le 20/02/2026
D2026_009 - FINANCES
Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement dans l'attente du vote du BP 2026
Publié le 26/01/2026
D2026_010 - FINANCES
Garantie d'emprunt - Programme GREEN VIEW
Publié le 26/01/2026
D2026_001 - FINANCES
Acquisition d'un panneau d'affichage pour le gymnase
Publié le 23/01/2026
D2026_002 - FINANCES
Subvention au profit de l'association ANACR
Publié le 23/01/2026
D2026_003 - FINANCES
Subvention au profit du Foyer Socio-éducatif du collège Gaspard MONGE
Publié le 23/01/2026
D2026_004 - FINANCES
Demande de subvention - association MIRIBIKE
Publié le 23/01/2026
D2026_005 - FINANCES
Demande de subvention - Collège RUBY - Sortie scolaire
Publié le 23/01/2026
D2026_006 - FINANCES
Demande de subvention - MFR Coublevie
Publié le 23/01/2026
D2026_007 - FINANCES
Demande de subvention - Ecole Saint Joseph - voyage scolaire
Publié le 23/01/2026
D2026_008 - FINANCES
Demande de subvention auprès du département de la Haute Savoie au titre des amandes de police
Publié le 23/01/2026
D2026_10bis
Subvention au profit de l'association ANACR
Publié le 23/01/2026
D2026_011 - FINANCES
Garantie d'emprunt - Programme les Feuilles d'Or - accord de principe
Publié le 23/01/2026
D2026_012 - FINANCES
Extension du réseau de vidéo surveillance et plan de financement
Publié le 23/01/2026
D2026_013 - PATRIMOINE
Servitude de passage desservant le programme La Cour des Fées
Publié le 23/01/2026
D2026_014 - PATRIMOINE
Vente lot 3 - Zone des Tattes - avis des domaines
Publié le 23/01/2026
D2026_015 - PATRIMOINE
Cession de la parcelle - B-1461 - Route des Pagnouds
Publié le 23/01/2026
D2026_016 - PATRIMOINE
Acquisition de deux parcelles - route de Boisinges - Annule et remplace la délibération du 25 septembre 2025 référencée D2025_086
Publié le 23/01/2026
D2026_017
Convention avec le Dahut
Publié le 23/01/2026
D2026_019 - ADMINISTRATION GENERALE
Contrat d'assurance des risques statutaires 2027-2030 et convention de participation prévoyance 2027-2032
Publié le 23/01/2026
D2025_099 - ADMINISTRATION GENERALE
Décision du Maire prise par délégation
Publié le 27/01/2026
D2025_100 - MARCHE PUBLIC
Acquisition d'un micro-tracteur
Publié le 27/01/2026
D2025_101 - MARCHE PUBLIC
Autorisation de lancement d'une consultation pour la réalisation du Règlement Local de Publicité (RLP)
Publié le 27/01/2026
D2025_102 - PATRIMOINE
Vente lot 3 ZAE des Tates d'une superficie de 2.648m² aux parcelles C-5654 (2605m²) et C-5662 (43m²)
Publié le 27/01/2026
D2025_103 - PATRIMOINE
Acquisition de parcelles route de Mézy
Publié le 27/01/2026
D2025_104 - PATRIMOINE
Vente parcelle C2485 - route de Lèze
Publié le 27/01/2026
D2025_105 - ADMINISTRATION GENERALE
Convention de remboursement de la foramtion BAFA et des frais annexes à la MJCI Les Clarines
Publié le 27/01/2026
D2025_106 - ADMINISTRATION GENERALE
Désherbage des collections bibliothèque
Publié le 27/01/2026
D2025_107 - FINANCES
Programme allée de la Thiollyre - Garantie d'emprunt BATIGERE
Publié le 27/01/2026
D2025_108 - FINANCES
Garantie d'emprunt - Programme Green View
Publié le 27/01/2026
D2025_109 - FINANCES
Appartements locatifs école François Levret - révision des charges locatives 2026
Publié le 27/01/2026
D2025_110 - FINANCES
Subvention à 3 organismes de formation
Publié le 27/01/2026
D2025_111 - FINANCES
Attributions des subventions aux associations
Publié le 27/01/2026
D2025_112 - ADMINISTRATION GENERALE
Portant adhésion à la convention de participation santé par le CDG74 et fixation du montant de la participation financière de l'employeur
Publié le 27/01/2026
D2025_113 - ADMINISTRATION GENERALE
Portant modification du tableau des effectifs suite à modification du temps de travail
Publié le 27/01/2026
D2025_114 - ADMINISTRATION GENERALE
Convention d'utilisation de la Halle avec la société VASport Performance
Publié le 27/01/2026
D2025_115 - ADMINISTRATION GENERALE
Adhésion 2026 - Association des Maires de Haute-Savoie
Publié le 27/01/2026
Procés verbal
Publié le 27/01/2026
D2025_079 - MARCHE PUBLIC
Construction d’un réseau d’eaux pluviales – autorisation de lancement de la consultation
Publié le 27/01/2026
D2025_080 - MARCHE PUBLIC
MJC Les Clarines – Etude de faisabilité structure pour le développement d’une installation photovoltaïque
Publié le 27/01/2026
D2025_081 - MARCHE PUBLIC
Convention de maîtrise d’ouvrage pour les travaux d’éclairage public – Pont du Foron
Publié le 27/01/2026
D2025_082 - MARCHE PUBLIC
Création d'un réseau d'eaux pluviales – consultation pour les HAP et l'amiante
Publié le 27/01/2026
D2025_083 - MARCHE PUBLIC
Mission de maîtrise d’œuvre – création d’un réseau d’eaux pluviales – avenant suite à modifications du programme
Publié le 27/01/2026
D2025_084 - MARCHE PUBLIC
Marché sylvicole dans le cadre du plan France Nation Verte – Consultation relative au marché référencé MP2025-05
Publié le 27/01/2026
D2025_085 -
Acquisition de la parcelle cadastrée C5705 située rue des Allobroges
Publié le 27/01/2026
D2025_086 - PATRIMOINE
Acquisition parcelles parking de Boisinges
Publié le 27/01/2026
D2025_087 - PATRIMOINE
Alignement parcelle Clos de la Sapinière – ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2025-045 DU 24 AVRIL 2025
Publié le 27/01/2026
D2025_088 - PATRIMOINE
Concession places de parking au profit de Mme ROUSTAN
Publié le 27/01/2026
D2025_089 - ADMINISTRATION GENERALE
Mise à disposition du bureau de l’OMA pour le Syndicat des Brasses pour la prévente des forfaits de ski
Publié le 27/01/2026
D2025_090 - ADMINISTRATION GENERALE
Avenant à la convention d’occupation des salles communales par le DAHUT
Publié le 27/01/2026
D2025_091 - ADMINISTRATION GENERALE
Participation financière de la commune pour les forfaits de ski des enfants scolarisés
Publié le 27/01/2026
D2025_092 - ADMINISTRATION GENERALE
Cession Renault Duster
Publié le 27/01/2026
D2025-093 - RESSOURCES HUMAINES
Modification du tableau des effectifs suite à modification du temps de travail et à nominations des promotions internes et avancement de grades
Publié le 27/01/2026
D2025_094 - PATRIMOINE
Alignement rue de Faucigny – propriété MOREL CESAR
Publié le 27/01/2026
D2025_095 - ADMINISTRATION GENERALE
Convention relative à la réalisation de travaux sur la voie communale de l’Automne
Publié le 27/01/2026
D2025_096 -
Avenant programme de travaux rénovation énergétique de la salle des fêtes – Avenant entreprise BONGLET
Publié le 27/01/2026
D2025_097 - MARCHE PUBLIC
Avenant programme de travaux rénovation énergétique de la salle des fêtes – avenant entreprise BAUD Electricité
Publié le 27/01/2026
D2025_098 - MARCHE PUBLIC
Avenant programme de travaux rénovation énergétique de la salle des fêtes – avenant entreprise SARL HAUTEVILLE
Publié le 27/01/2026
Procès verbal
Publié le 31/12/2025
D2025_067 - ADMINISTRATION GENERALE
Décision du Maire prises par délégation
Publié le 26/01/2026
D2025_068 - ADMINISTRATION GENERALE
Utilisation des salles communales pour les élections municipales
Publié le 26/01/2026
D2025_069 - FINANCES
Programme immobilier les Feuilles d'Or - garantie d'emprunt
Publié le 26/01/2026
D2025_070 - FINANCES
Programme immobilier - Garantie d'emprunt Green View
Publié le 26/01/2026
D2025_071 - FINANCES
Location de 2 salles de classe de l'école LEVRET à l'école privée Saint Joseph Sainte Thérèse
Publié le 26/01/2026
D2025_072 - Intercommunalité
Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire 2026-2032 de la communauté de communes des 4 Rivières dans le cadre d'un accord local
Publié le 26/01/2026
D2025_073 - INTERCOMMUNALITE
Convention de mise à disposition des locaux de l'espace enfance à destination du RPE
Publié le 26/01/2026
D2025_074 - MARCHE PUBLIC
Transport pour l'école de Sevraz - Intégration des prix au BPU
Publié le 26/01/2026
D2025_075 - MARCHE PUBLIC
Prix nouveaux et modification de fréquence - marché de nettoyage - entreprise SSN
Publié le 26/01/2026
D2025_076 - MARCHE PUBLIC
Salle des fêtes - avenant 2 - protection parquet au profit de l'entreprise La Dernière Touche
Publié le 26/01/2026
D2025_076 - MARCHE PUBLIC
Salle des fêtes - avenant 2 - protection parquet au profit de l'entreprise La Dernière Touche
Publié le 26/01/2026
D2025_076 - MARCHE PUBLIC
Salle des fêtes - avenant 2 - protection parquet au profit de l'entreprise La Dernière Touche
Publié le 26/01/2026
Rénovation de l'école de Sevraz - avenant Qualiconsult suite à modification du coût final de l'opération
Publié le 26/01/2026
D2025_077 - MARCHE PUBLIC
Rénovation de l'école de Sevraz - avenant Qualiconsult suite à modification du coût final de l'opération
Publié le 26/01/2026
D2025_078 - FORET COMMUNALE
Forêt communale - coupes de bois 2026
Publié le 26/01/2026
Liste des délibérations du 12 juin 2025
Publié le 24/06/2025
D2025_056
Décisions prises par délégation - Administration générale
Publié le 20/11/2025
D2025_054
Charges locatives le Clos Bouloz, le Clos des Granges, le Clos Lachat - Finances
Publié le 20/11/2025
D2025_058
Vente d'un terrain à la CC4R dans le cadre de l'aménagement du parking des Bourguignons - Patrimoine
Publié le 20/11/2025
D2025_059
Mise à disposition de terrain pour l'implantation de conteneurs de tri et ordures ménagères - Patrimoine
Publié le 20/11/2025
D2025_060
Vente d'une parcelle à la société MBI - Patrimoine
Publié le 20/11/2025
D2025_061
Modification du tableau des effectifs suite à variation de plus de 10% du temps de travail de 3 agents - Ressources humaines
Publié le 20/11/2025
02025_062
Modification du RIFSEEP - Ressources humaines
Publié le 20/11/2025
A2025_063
Avenant n°2 à la convention d'occupation de locaux avec la MJCI les Clarines - Bureau mutualisé (salle Snoezelen) - Ressources humaines
Publié le 20/11/2025
D2025_064
Modification du règlement intérieur - Restaurant scolaire et pause méridienne - Administration générale
Publié le 20/11/2025
D2025_065
Avenants suite à commission d'appel d'offre - Administration générale
Publié le 20/11/2025
COMPTE RENDU CA 13 JANV 2025
Publié le 14/01/2025
Tableau délibération
Publié le 14/01/2025
D2025-001
FINANCES Débat d'orientation budgétaire 2025
Publié le 14/01/2025
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