Publication des actes administratifs

Ordre du jour
Ordre du jour
Publié le 28/05/2026
Convocation et ordre du jour
Convocation et ordre du jour
Publié le 05/05/2026
D2026-053 VOTE CFU 2025
Vote CFU 2025
Publié le 28/05/2026
NOTE SNTHETIQUE CFU 2025
Note synthétique CFU 2025
Publié le 28/05/2026
D2026_053 FINANCES
Compte Financier Unique (CFU) 2025
Publié le 04/06/2026
D2026-054-1 - FINANCES
Charges locatives résidence d'Automne
Publié le 09/05/2026
D2026-055-1 -FINANCES
Charges locatives Clos des Granges, Lachat et Bouloz
Publié le 09/05/2026
D2026-056-1 - FINANCES
Appatement J106 - Avenant
Publié le 09/05/2026
D2026-057-1 - FINANCES
Révision loyer appt J106
Publié le 09/05/2026
D2026-058-1 - FINANCES
Révision loyer appt 3 Ecole Sevraz
Publié le 09/05/2026
D2026-061-1 - BOIS ET FORETS/FINANCES
Programme bois
Publié le 09/05/2026
D2026-060-1 - FINANCES
Subvention OGEC 2026
Publié le 09/05/2026
D2026-061-1 - FINANCES
Subvention Mission Locale
Publié le 09/05/2026
D2026-062-1 -FINANCES
Subvention Guillaume FICHET
Publié le 09/05/2026
D2026-063-1 - FINANCES
Protection sol gymnase - demande de subvention
Publié le 09/05/2026
D2026-064-1 - FINANCES
Programme SY'NERGIE SYANE
Publié le 09/05/2026
D2026-065-1 - FINANCES
Agent communaux mandat électif
Publié le 09/05/2026
D2026-066-1 -FINANCES
Convention regroupement de CEE
Publié le 09/05/2026
D2026-067-1 - ADMINISTRATION GENERALE
Commission contrôle liste électorale
Publié le 09/05/2026
D2026-068-1 - ADMINISTRATION GENERALE
Renouvellement CCID
Publié le 09/05/2026
D2026-069-1 - ADMINISTRATION GENERALE
Mise à disposition ETAPS écoles
Publié le 09/05/2026
D2026-070-1 -MARCHE PUBLIC
Lancement marché eaux pluviales
Publié le 09/05/2026
D2026-071-1 -MARCHE PUBLIC
Infructuosité marché nettoyage de vitres
Publié le 09/05/2026
D20226-072-1 - ADMINISTRATION GENERALE
Modification nombre de membres CA CCAS
Publié le 09/05/2026
Convocation et ordre du jour
Convocation et ordre du jour
Publié le 27/03/2026
Avis de publication
Avis de publication
Publié le 03/04/2026
D2026_41 - AFFAIRES SOCIALES
CCAS - Nombre de membres et désignation
Publié le 03/04/2026
D2026_042 - ADMINISTRATION GENERALE
Représentants au syndicat des Brasses
Publié le 03/04/2026
D2026_043 - ADMINISTRATION GENERALE
Représentants au SYANE
Publié le 03/04/2026
D2026_044 - ADMINISTRATION GENERALE
Représentant au CNAS
Publié le 03/04/2026
D2026_045 - ADMINISTRATION GENERALE
Désignation du correspondant défense
Publié le 03/04/2026
D2026_046 - ADMINISTRATION GENERALE
Représentant auprès de TERACTEM
Publié le 03/04/2026
D2026_047 - ADMINISTRATION GENERALE
Constitution de la commission d'appel d'offres
Publié le 03/04/2026
D2026_048 - ADMINISTRATION GENERALE
Représentants communes forestières
Publié le 03/04/2026
D2026_049 - ADMINISTRATION GENERALE
Commissions communales permanentes
Publié le 03/04/2026
D2026_050 - ADMINISTRATION GENERALE
Fixation des indemnités des élus
Publié le 03/04/2026
D2026_051 -MARCHE PUBLIC
Attribution du marché des assurances
Publié le 03/04/2026
D2026_052 - ADMINISTRATION GENERALE
Refus versement d'indemnités
Publié le 03/04/2026
D2026_036 - ADMINISTRATION GENERALE
Election du Maire
Publié le 27/03/2026
D2026_037 - ADMINISTRATION GENERALE
Détermination du nombre d'adjoints
Publié le 27/03/2026
D2026_038 - ADMINISTRATION GENERALE
Election des adjoints
Publié le 27/03/2026
D2026_039 - ADMINISTRATION GENERALE
Lecture de la charte de l'élu local
Publié le 27/03/2026
D2026_040 - ADMINISTRATION GENERALE
Délégation des pouvoirs du conseil municipal au Maire
Publié le 27/03/2026
D2026_024 - FINANCES
Résultats provisoires de l'exercice 2025
Publié le 27/03/2026
D2026_024 - FINANCES
Résultats provisoires de l'exercice 2025 - Annexe
Publié le 27/03/2026
D2026_025 - FINANCES
Approbation de la fiscalité directe locale pour 2026
Publié le 27/03/2026
D2026_026 - FINANCES
Provision pour créances douteuses
Publié le 27/03/2026
D2026_027 - FINANCES
Affectation provisoire des résultats
Publié le 27/03/2026
D2026_028 FINANCES
Budget Primitif 2026
Publié le 04/06/2026
D2026_029 - FINANCES
Subvention association sportive - Collège Gaspard MONGE - Saint-Jeoire
Publié le 27/03/2026
D2026_030 - FINANCES
Mise en place d'un tarif de location et d'une caution - La Halle
Publié le 27/03/2026
D2026_031 - FINANCES
Système anti-intrusion dans les écoles communales - demande de subventions
Publié le 27/03/2026
D2026_032 - ADMINISTRATION GENERALE
Convention 2026 avec l'ADIL
Publié le 27/03/2026
D2026_033 - ADMINISTRATION GENERALE
Avenant à la convention Petites Villes de Demain (PVD)
Publié le 27/03/2026
D2026_034 - PATRIMOINE
Vente de la parcelle B2165 située au lieudit "Les Pagnouds"
Publié le 27/03/2026
D2026_035 - RESSOURCES HUMAINES
Modification du tableau des effectifs
Publié le 27/03/2026
Note budgétaire synthétique
Note budgétaire synthétique
Publié le 03/04/2026
D2026_021 - FINANCES
Subvention au profit du Souvenir Français
Publié le 20/02/2026
D2026_020 - FINANCES
Débat d'orientation budgétaire 2026
Publié le 20/02/2026
D2026_022 - ADMINISTRATION GENERALE
Voirie du lotissement des Allobroges - Rétrocession à la commune
Publié le 20/02/2026
D2026_023 - RESSOURCES HUMAINES
Recrutements d'agents non titulaires pour accroissement saisonnier d'activité
Publié le 20/02/2026
D2026-003 - FINANCES
CCAS CFU 2025
Publié le 18/05/2026
D2026-004 - FINANCES
CCAS BP 2026
Publié le 18/05/2026
D2026-005 - FINANCES
Subvention pour les colonies de vacances
Publié le 09/05/2026
D2026-006
Encaissement don de l'USEP
Publié le 09/05/2026
D2026-001
Rapport d'orientations budgétaires
Publié le 14/04/2026
D2026-002
Encaissements de dons
Publié le 14/04/2026
Procès-verbal de séance
COMPTE RENDU CA 13 JANV 2025
Publié le 14/01/2025
Tableau délibération
Publié le 14/01/2025
D2025-001
FINANCES Débat d'orientation budgétaire 2025
Publié le 14/01/2025
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