Publication des actes administratifs

Liste des délibérations du 12 juin 2025
Publié le 24/06/2025
D2025_056
Décisions prises par délégation - Administration générale
Publié le 20/11/2025
D2025_054
Charges locatives le Clos Bouloz, le Clos des Granges, le Clos Lachat - Finances
Publié le 20/11/2025
D2025_058
Vente d'un terrain à la CC4R dans le cadre de l'aménagement du parking des Bourguignons - Patrimoine
Publié le 20/11/2025
D2025_059
Mise à disposition de terrain pour l'implantation de conteneurs de tri et ordures ménagères - Patrimoine
Publié le 20/11/2025
D2025_060
Vente d'une parcelle à la société MBI - Patrimoine
Publié le 20/11/2025
D2025_061
Modification du tableau des effectifs suite à variation de plus de 10% du temps de travail de 3 agents - Ressources humaines
Publié le 20/11/2025
02025_062
Modification du RIFSEEP - Ressources humaines
Publié le 20/11/2025
A2025_063
Avenant n°2 à la convention d'occupation de locaux avec la MJCI les Clarines - Bureau mutualisé (salle Snoezelen) - Ressources humaines
Publié le 20/11/2025
D2025_064
Modification du règlement intérieur - Restaurant scolaire et pause méridienne - Administration générale
Publié le 20/11/2025
D2025_065
Avenants suite à commission d'appel d'offre - Administration générale
Publié le 20/11/2025
Télécharger le PV du Conseil Municipal
Publié le 24/06/2025
D202_039 Contrat Visiocom
Publié le 24/06/2025
D2025_040 Transfert CC4R piscine d'Onnion
Publié le 24/06/2025
D2025_041 CC4R compétence aire camping car
Publié le 24/06/2025
D2025_042 CC4R conteneurs ordures ménagères "La Tremplaz"
Publié le 24/06/2025
D2025_043 Désaffectation parcelle route des Pellets
Publié le 24/06/2025
D2025_044 Acquisition parcelles route des Pellets
Publié le 24/06/2025
D2025_045 Alignement clos de la Sapinière
Publié le 24/06/2025
D2025_046 Réctification acte de vente PICCOT
Publié le 24/06/2025
D2025_047 Acquisition parcelles route de Mézy
Publié le 24/06/2025
D2025_048 Acquisition de Biens sans maître
Publié le 24/06/2025
D2025_049 CC4R Mise à disposition parcelles au Mont Vouan
Publié le 24/06/2025
D2025_050 Charges locatives résidence d'Automne
Publié le 24/06/2025
D2025_051 Subvention école François LEVRET
Publié le 24/06/2025
D2025_052 Subvention lycée Guillaume FICHET
Publié le 24/06/2025
D2025_053 Loyers maison de santé
Publié le 24/06/2025
D2025_054 Achat serveur informatique
Publié le 24/06/2025
D2025_055 Attributiuon marché travaux aménagement route de Boisinges
Publié le 24/06/2025
Liste des délibérations du 20.03.2025
Publié le 01/04/2025
Télécharger le PV du Conseil Municipal
Publié le 28/04/2025
Télécharger le PV du Conseil Municipal
Publié le 28/03/2025
Liste des délibérations 13.01.25
Publié le 15/01/2025
D2025-001
FINANCES Attribution d'une subvention à la mission locale Faucigny Mont-Blanc
Publié le 15/01/2025
D2025-002
FINANCES Attribution d'une subvention au foyer socio-éducatif du collège Gaspard Monge de Saint-Jeoire
Publié le 15/01/2025
D2025-003
FINANCES Attribution d'une subvention pour la classe verte de l’école Saint François
Publié le 15/01/2025
D2025-004
FINANCES Attribution d'une subvention à l'OGEC des écoles Sainte-Thérèse et Saint-Joseph - Année scolaire 2024-2025
Publié le 15/01/2025
D2025-005
FINANCES Attribution d'une subvention à l’association Détours et Contours en Vallée verte
Publié le 15/01/2025
D2025-006
FINANCES Débat d'Orientations Budgétaires 2025
Publié le 15/01/2025
D2025-007
FINANCES Modification des indemnités des élus
Publié le 15/01/2025
D2025-008
ADMINISTRATION GENERALE Convention avec le CDG74 – Archives municipales
Publié le 15/01/2025
D2025-009
RESSOURCES HUMAINES Convention transfert de Compte-Epargne Temps
Publié le 15/01/2025
D2025-010
RESSOURCES HUMAINES Recrutement d'agents non titulairespour accroissement saisonnier d'activité
Publié le 15/01/2025
Télécharger le tableau des délibérations
Publié le 12/12/2024
Délibération N°D2024-098
FINANCES Attrib sub organismes de formation
Publié le 12/12/2024
Délibération N°D2024-099
FINANCES Attrib sub au ski club de Villard
Publié le 12/12/2024
Délibération N°D2024-100
FINANCES Rév loyers-charges des log groupe scolaire
Publié le 12/12/2024
Délibération N°D2024-101
FINANCES Autorisation d'engager, liquider et mandater dépenses invest dans l'attente du vote du budget primitif 2025
Publié le 12/12/2024
Délibération N°D2024-102
FINANCES Garantie d'emprunt Halpades SA d'HLM Programme Centre Brasses les Allobroges
Publié le 12/12/2024
Délibération N°D2024-103
COMMANDE PUBLIQUE Attribution des marchés de travaux pour la rénovation énergétiques de la salle des fêtes
Publié le 12/12/2024
Délibération N°D2020-104
RESSOURCES HUMAINES Modification du tableau des effectifs
Publié le 12/12/2024
Délibération N°D2024-105
RESSOURCES HUMAINES Avenant n°1 au contrat d'assurance statutaire
Publié le 12/12/2024
Délibération N°D2024-106
ADMINISTRATION GENERALE Convention relative à l'intervention d'accompagnants d'élèves en situation de handicap sur le temps de pause méridienne dans le premier degré
Publié le 12/12/2024
Délibération N°D2024-107
DOMAINE ET PATRIMOINE Constitution de servitudes entre la commune et la société Cap Développement - Programme les Feuilles d'Or
Publié le 12/12/2024
Délibération N°D2024-108
DOMAINE DET PATRIMOINE Acquisisition des parcelles cadastrées section C n°5701 et 5699
Publié le 12/12/2024
Délibération N°D2024-109
DOMAINE ET PATRIMOINE Rétrocession de voirie du quartier des Allobroges et classement dans le domaine pubic
Publié le 12/12/2024
Délibération N°D2024-110
INTERCOMMUNALITE CC4R Modification statutaire - Compétence Petite Enfance et compétence Construction et Exploitation d'un abattoir public départemental
Publié le 12/12/2024
Délibération N°D2024-111
INTERCOMMUNALITE CC4R Signature d’un Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales de Haute-Savoie et les 11 communes membres pour la période 2024-2028
Publié le 12/12/2024
PV 12 Décembre 2024
Procés verbal du 12 décembre 2024
Publié le 14/01/2025
Télécharger le PV DU CONSEIL MUNICIPAL
Télécharger le tableau des délibérations
Délibération N°D2024-083
FINANCES - Subventions aux associations
Délibération N°D2024-084
FINANCES - Attribution de subventions à des organismes de formation
Délibération N°D2024-085
FINANCES - Charges d’ordures ménagères des locataires de la commune
Délibération N°D2024-086
FINANCES - Redevance d’occupation du domaine public
Délibération N°D2024-087
RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs
Délibération N°D2024-088
RESSOURCES HUMAINES - Fixation des critères d'appréciation de l’entretien professionnel
Délibération N°D2024-089
ADMINISTRATION GENERALE - Convention-type de prêt de véhicule à titre gracieux
Délibération N°D2024-090
DOMAINE ET PATRIMOINE - Convention de mise à disposition de local AMAPortée
Délibération N°D2024-091
DOMAINE ET PATRIMOINE - Avenant n°3 à la convention d'occupation de locaux par le Dahut
Délibération N°D2024-092
DOMAINE ET PATRIMOINE - Régularisation foncière Chemin des Ecureuils - Chemin de chez Frarin
Délibération N°D2024-093
DOMAINE ET PATRIMOINE - Régularisation foncière route de Mézy
Délibération N°D2024-094
DOMAINE ET PATRIMOINE - Convention de concession de places de stationnement avec la SAS Liberté Patrimoine Investissement
Délibération N°D2024-095
DOMAINE ET PATRIMOINE - Cession de la maison et du terrain n°23 Clos des Granges B
Délibération N°D2024-096
INTERCOMMUNALITE - Présentation du rapport d’activités 2023 et du RPQS déchets de la Communauté de Communes des 4 Rivières
Délibération N°D2024-097
DOMAINE ET PATRIMOINE - Convention de mise à disposition entre la commune et ENEDIS - Lieu-dit Bregny
COMPTE RENDU CA 13 JANV 2025
Publié le 14/01/2025
Tableau délibération
Publié le 14/01/2025
D2025-001
FINANCES Débat d'orientation budgétaire 2025
Publié le 14/01/2025
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