Publication des actes administratifs

Liste des délibérations
Liste des délibérations
Publié le 14/08/2026
Bordereau de publication
Bordereau de publication
Publié le 14/08/2026
D2026-088 CHARGES LOCATIVES
Ordures ménagères logements communaux
Publié le 30/07/2026
D2026-089 - Attribution du marché route de Sevraz
Attribution du marché - route de Sevraz
Publié le 14/08/2026
D20226-090 - SYANE - Adhésion au dispositif d'achats mutualisés
SYANE - Adhésion au dispositif d'achats mutualisés
Publié le 14/08/2026
D2026-091
Taris cantine année scolaire 2026/2027
Publié le 14/08/2026
D2026-092 - Garantie d'empurnt définitive pour le programme de construction Les Feuilles d'Or
Les Feuilles d'Or - garantie d'emprunt définitive
Publié le 14/08/2026
D2026-093 - Remboursement bureaux vacants - Maison de santé
Bureaux vacants - Maison de santé
Publié le 14/08/2026
D2026-094 - Autorisation de consultation pour la maîtrise d'oeuvre de la révision du PLU
Autorisation de lancement d'une consultation - Maîtrise d'oeuvre pour la révision du PLU
Publié le 14/08/2026
D2029-095
Acquisition parcelle D1588 - Savraz
Publié le 14/08/2026
D2026-096 - Modification des délégations au Maire
Modification des délégations au Maire
Publié le 14/08/2026
D2026-097 - Convention de mandat avec l'ONF pour la facturation électronique
Convention de mandat avec l'ONF pour la facturation électronique
Publié le 14/08/2026
D2026-098 - Adhésion 2026 - Association Les Croqueurs de Pommes
Adhésion 2026 à l'association Les Croqueurs de Pommes
Publié le 14/08/2026
D2026-099 - Don à la sécurité civile
Don à la sécurité civile suite aux incendies
Publié le 14/08/2026
D2026-085 - ADMINISTRATION GENERALE
Révision loyer maison de santé
Publié le 02/07/2026
D2026-078 - ADMINISTRATION GENERALE
Validation des PPMS
Publié le 02/07/2026
D2026-079 - ADMINISTRATION GENERALE
Contrat de prêt terrain LOZACH
Publié le 02/07/2026
D2026-080 - ADMINISTRATION GENERALE
Convention avec Altitude Infra
Publié le 02/07/2026
D2026-081 - MARCHE PUBLIC
Attribution marché eaux pluviales
Publié le 02/07/2026
D2026-082 - MARCHE PUBLIC
Attribution du RLP
Publié le 02/07/2026
D2026-083 - FINANCES
Adoption du RBF
Publié le 02/07/2026
D2026-084 - FINANCES
Subvention boxe
Publié le 02/07/2026
D2026-085 - FINANCES
Révision loyer maison de santé
Publié le 02/07/2026
D2026-086 - FINANCES
Reprise microtracteur
Publié le 02/07/2026
D2026-087 - RESSOURCES HUMAINES
Révision tableau des effectifs
Publié le 02/07/2026
Ordre du jour
Ordre du jour
Publié le 28/05/2026
D2026-073 ADMINISTRATION GENERALE
Election des représentants de la commune à la SPL 2D4R
Publié le 18/06/2026
D2026-074 ADMINISTRATION GENERALE
Formation des élus
Publié le 19/06/2026
D2026-075 PATRIMOINE
Acquisition parcelle C5705
Publié le 19/06/2026
D2026-076 FINANCES
Subvention ES Rallye Team
Publié le 19/06/2026
Convocation et ordre du jour
Convocation et ordre du jour
Publié le 05/05/2026
D2026-053 VOTE CFU 2025
Vote CFU 2025
Publié le 28/05/2026
NOTE SNTHETIQUE CFU 2025
Note synthétique CFU 2025
Publié le 28/05/2026
D2026_053 FINANCES
Compte Financier Unique (CFU) 2025
Publié le 04/06/2026
D2026-054-1 - FINANCES
Charges locatives résidence d'Automne
Publié le 09/05/2026
D2026-055-1 -FINANCES
Charges locatives Clos des Granges, Lachat et Bouloz
Publié le 09/05/2026
D2026-056-1 - FINANCES
Appatement J106 - Avenant
Publié le 09/05/2026
D2026-057-1 - FINANCES
Révision loyer appt J106
Publié le 09/05/2026
D2026-058-1 - FINANCES
Révision loyer appt 3 Ecole Sevraz
Publié le 09/05/2026
D2026-061-1 - BOIS ET FORETS/FINANCES
Programme bois
Publié le 09/05/2026
D2026-060-1 - FINANCES
Subvention OGEC 2026
Publié le 09/05/2026
D2026-061-1 - FINANCES
Subvention Mission Locale
Publié le 09/05/2026
D2026-062-1 -FINANCES
Subvention Guillaume FICHET
Publié le 09/05/2026
D2026-063-1 - FINANCES
Protection sol gymnase - demande de subvention
Publié le 09/05/2026
D2026-064-1 - FINANCES
Programme SY'NERGIE SYANE
Publié le 09/05/2026
D2026-065-1 - FINANCES
Agent communaux mandat électif
Publié le 09/05/2026
D2026-066-1 -FINANCES
Convention regroupement de CEE
Publié le 09/05/2026
D2026-067-1 - ADMINISTRATION GENERALE
Commission contrôle liste électorale
Publié le 09/05/2026
D2026-068-1 - ADMINISTRATION GENERALE
Renouvellement CCID
Publié le 09/05/2026
D2026-069-1 - ADMINISTRATION GENERALE
Mise à disposition ETAPS écoles
Publié le 09/05/2026
D2026-070-1 -MARCHE PUBLIC
Lancement marché eaux pluviales
Publié le 09/05/2026
D2026-071-1 -MARCHE PUBLIC
Infructuosité marché nettoyage de vitres
Publié le 09/05/2026
D20226-072-1 - ADMINISTRATION GENERALE
Modification nombre de membres CA CCAS
Publié le 09/05/2026
Convocation et ordre du jour
Convocation et ordre du jour
Publié le 27/03/2026
Avis de publication
Avis de publication
Publié le 03/04/2026
D2026_41 - AFFAIRES SOCIALES
CCAS - Nombre de membres et désignation
Publié le 03/04/2026
D2026_042 - ADMINISTRATION GENERALE
Représentants au syndicat des Brasses
Publié le 03/04/2026
D2026_043 - ADMINISTRATION GENERALE
Représentants au SYANE
Publié le 03/04/2026
D2026_044 - ADMINISTRATION GENERALE
Représentant au CNAS
Publié le 03/04/2026
D2026_045 - ADMINISTRATION GENERALE
Désignation du correspondant défense
Publié le 03/04/2026
D2026_046 - ADMINISTRATION GENERALE
Représentant auprès de TERACTEM
Publié le 03/04/2026
D2026_047 - ADMINISTRATION GENERALE
Constitution de la commission d'appel d'offres
Publié le 03/04/2026
D2026_048 - ADMINISTRATION GENERALE
Représentants communes forestières
Publié le 03/04/2026
D2026_049 - ADMINISTRATION GENERALE
Commissions communales permanentes
Publié le 03/04/2026
D2026_050 - ADMINISTRATION GENERALE
Fixation des indemnités des élus
Publié le 03/04/2026
D2026_051 -MARCHE PUBLIC
Attribution du marché des assurances
Publié le 03/04/2026
D2026_052 - ADMINISTRATION GENERALE
Refus versement d'indemnités
Publié le 03/04/2026
D2026_036 - ADMINISTRATION GENERALE
Election du Maire
Publié le 27/03/2026
D2026_037 - ADMINISTRATION GENERALE
Détermination du nombre d'adjoints
Publié le 27/03/2026
D2026_038 - ADMINISTRATION GENERALE
Election des adjoints
Publié le 27/03/2026
D2026_039 - ADMINISTRATION GENERALE
Lecture de la charte de l'élu local
Publié le 27/03/2026
D2026_040 - ADMINISTRATION GENERALE
Délégation des pouvoirs du conseil municipal au Maire
Publié le 27/03/2026
D2026-003 - FINANCES
CCAS CFU 2025
Publié le 18/05/2026
D2026-004 - FINANCES
CCAS BP 2026
Publié le 18/05/2026
D2026-005 - FINANCES
Subvention pour les colonies de vacances
Publié le 09/05/2026
D2026-006
Encaissement don de l'USEP
Publié le 09/05/2026
D2026-001
Rapport d'orientations budgétaires
Publié le 14/04/2026
D2026-002
Encaissements de dons
Publié le 14/04/2026
Procès-verbal de séance
COMPTE RENDU CA 13 JANV 2025
Publié le 14/01/2025
Tableau délibération
Publié le 14/01/2025
D2025-001
FINANCES Débat d'orientation budgétaire 2025
Publié le 14/01/2025
Rechercher sur le site